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Dr. A. Bondil, M. Kaplan, L’alimentation de la femme enceinte et de l’enfant selon l’enseignement de docteur Kousmine, Editions Robert Laffont, 1991.

L. Bosson, L'aromathérapie énergétique, Editions Amirys, 2011

J-P. Cusin, La bio mal menée, Eviter les pièges, Editions Jouvence, 2005

P. Canac, S. Socquet, Le temps du parfum, Editions Minerva, 2008

R. Castell, Bioélectronique Vincent, Editions Dangles, 2011

M. Emoto, Le miracle de l'eau, Editions Guy Tredaniel, 2008

A. Heratchaian, ABC de la naturopathie, Editions Grancher, 2008

G. Gérault, R. Mary, Le guide de l'aromathérapie, Editions Albin Michel, 2009

D. Kieffer, Encyclopédie de revitalisation naturelle, Editions Sully, 2001

D. Kieffer, Naturopathie – la santé pour toujours, Editions Jacques Grancher, 1995

D. Kieffer, Cures naturopathiques, Editions Grancher, 2005

C. Lagarde, Votre santé se cache au cœur de vos cellules, Editions Jouvence, 2008

Le Grand Larousse du Corps Humain, 2008

F. Lotstra, Le cerveau émotionnel ou la neuroanatomie des émotions, Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseaux 2002/2 (no 29), Éditeur De Boeck Supérieur

Robert S. Morse, The Detox Miracle Sourcebook: Raw Food and Herbs for Complete Cellular Regeneration, Editions Hohm Press,U.S., 2011

H. Shinya, Le régime Shinya, Editions Guy Tredaniel, 2008

A. Wilkens, M. Jacobi, W. Schwenk, Mieux comprendre l’eau, Editions Triades, 2006

Mentions légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.bellecomme.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Bellecomme....

Aliona Ditte – – Chazeau, 58110 Tintury

Créateur : Aliona.net

Responsable publication : Aliona Ditte – – Chazeau, 58110 Tintury

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Aliona Ditte – www.aliona.net

Hébergeur : online.net – 75366 Paris CEDEX 08

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.bellecomme.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.bellecomme.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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7. Gestion des données personnelles.

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Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) entrant en application le 25 mai 2018, je considère la protection et la confidentialité des données à caractère personnel de ses Utilisateurs comme capitale. En suivant ce lien vous pouvez voir la politique qui a été mis en place

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.bellecomme.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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Conditions Générales de Vente

Entre la Société Bellecomme

Chazeau, 58110 Tintury

immatriculée au Répetroir des Métiers à la CMA région Bourgogne, section Nièvre sous le numéro 480.527.704 RM58, SIRET 48052770400039,

représentée par Mme Ditte Aliona, en qualité de gérant, dûment habilité aux fins des présentes.

La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site.

Ci-après La société ou Le Vendeur d’une part,

Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ci-après le Client ou l'Acheteur d’autre part,

Il a été exposé et convenu ce qui suit :

Le Vendeur est éditeur de produits et services exclusivement à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de ses sites Internet (https://www.bellecomme.com ). La liste et le descriptif des biens et services proposés par Vendeur peuvent être consultés sur les sites susmentionnés.

Article 1 :

Objet Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.

Dispositions générales Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, effectuées au travers des sites Internet de la Société qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet.

Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l'adresse suivante : https://www.bellecomme.com/cgv

La Société s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation.

Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.

Article 2 : Prix

Les prix des produits vendus au travers ce site Internet sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. 

Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l'acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.).

La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. 

Article 2.1 : Prix de l'abonnement

La Société se réserve la possibilité de changer les prix à tout moment des produits achetés sur abonnements par le consommateur.

Article 3 : Conclusion du contrat en ligne

Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque Produit offert par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande.

Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :

➢ Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ;

➢ Choix du Produit ;

➢ Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

➢ Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs.

➢ Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits.

➢ Livraison des produits.

Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client.

Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques.

Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

Article 4 : Produits et services

Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur les sites Internet de la société. Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat.

Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client.

Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande.

Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande.

Article 5 : Modalités de livraison

Les produits sont livrés par la Poste à l'adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande dans les plus brefs délais : la commande est postée au plus tard j+2 ouvrés (sauf les cas forces majeurs).

Article 6 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement ou chèque bancaire. 

Le paiement sécurisé en ligne est réaliser par le réseau PayPal. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations.

Article 7 : Délai de rétractation

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ». Si la fin du délais de rétraction arrive sur un jour(s) férié(s) ou jour(s) de chôme alors un jour(s) supplémentaire(s) est ajouté(s) au délais de rétraction.

Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la Société par mail, par téléphone ou en renvoyant le formulaire de rétractation par courier postale. L'acheteur trouvera tous les contact sur la page suivante : https://www.bellecomme.com/contact

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client.

Le retour doit se faire par le Client et il est à sa charge. Les frais de port retour sont à la charge de l'acheteur. Si l'article retourné ne se trouve pas dans l'état d'origine, toute perte de valeur est à la charge de l'acheteur.

Procédure de remboursement : Le remboursement se fera dans les plus brefs délais et au plus tard sous 14 jours par le même moyen de paiement que l'achat.

Article 8 : Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Article 9 : Les droits informatiques et liberté

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant.

En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par la Société et de ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant.

Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou nous contacter par mail, téléphone ou courrier postal (page Contact) ou vous rendre sans votre espace pour corriger ou supprimer vos données.

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